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Marques déposées par Michel SOMMERARD
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SILIFLOR L'oligo-condiment
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILIFLOR L'oligo-condiment
Michel SOMMERARD

Numéro de dépôt :
97709600
Date de dépôt :
11/12/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2007

Présentation de la marque SILIFLOR L'oligo-condiment

Déposée le 11 décembre 1997 par Michel SOMMERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SILIFLOR L'oligo-condiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est Michel SOMMERARD, domicilié(e) 34 Bld Mirabeau, F 13210 Saint Rémy de Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel SOMMERARD - France.

La marque SILIFLOR L'oligo-condiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILIFLOR L'oligo-condiment est expirée depuis le 11 décembre 2007.

Michel SOMMERARD a également déposé les autres marques suivantes : SCENT UP , TANAO , EGGBURGER , EAU BALSAMIQUE , BAR A EAUX FLORALES , AROMA VERA


Michel SOMMERARD - 34 Bld Mirabeau, F 13210 Saint Rémy de Provence - France


Michel SOMMERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Inscription le 24 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382103 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°310109 - Publication au BOPI 2000-10-19

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Condiments, complément de sapidité, farines, poudres alimentaires, préparations de céréales, sauces ; Aliments pour bébés.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.